Arrêté du 24 juin 2025 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 29 juin 2025.

TexteArrêté du 24 juin 2025
IdentifiantLEGIARTI000051817627
Texte parentLEGITEXT000051817616
Référencearticle 4 de l'arrêté du 24 juin 2025 (version du 29 juin 2025)Légifrance →

1. La composition du jury ainsi que les modalités d'organisation de ce concours fait l'objet de l'arrêté du 26 novembre 2018 susvisé.

2. Une note d'information publiée sur le site institutionnel de l'Ecole du Val-de-Grâce précise la composition et les modalités d'organisation mentionnées ci-dessus.

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