Arrêté du 19 juin 2025 · Article

Article 18

Article en vigueur depuis le 3 juillet 2025.

TexteArrêté du 19 juin 2025
Rattachement
Titre IV : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX LAPINS
  1. PARTIE 2 : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES PAR ESPÈCE
  2. Titre IV : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX LAPINS
IdentifiantLEGIARTI000051833807
Texte parentLEGITEXT000051833699
Référencearticle 18 de l'arrêté du 19 juin 2025 (version du 3 juillet 2025)Légifrance →

1. Les mâles adultes entiers susceptibles d'avoir un comportement agressif avec leurs congénères peuvent être logés seuls.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051833807, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.