Arrêté du 19 juin 2025 · Article

Article 19

Article en vigueur depuis le 3 juillet 2025.

TexteArrêté du 19 juin 2025
Rattachement
Titre V : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX RONGEURS
  1. PARTIE 2 : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES PAR ESPÈCE
  2. Titre V : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX RONGEURS
IdentifiantLEGIARTI000051833809
Texte parentLEGITEXT000051833699
Référencearticle 19 de l'arrêté du 19 juin 2025 (version du 3 juillet 2025)Légifrance →

1. Des refuges et autres éléments d'enrichissement adaptés aux espèces sont fournis en quantité appropriée. Des éléments à ronger et du fourrage sont également fournis en quantité suffisante.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051833809, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.