Arrêté du 23 juin 2025 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 3 juillet 2025.

TexteArrêté du 23 juin 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051833885
Texte parentLEGITEXT000051833830
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 23 juin 2025 (version du 3 juillet 2025)Légifrance →

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EPI

Equipements de protection individuelle

FDA

Fiche descriptive d'activités

ARCHI

Architecture

VTA

Analyse visuelle de l'arbre

NSF

Nomenclature des spécialités de formation

ROME

Répertoire opérationnel des métiers et des emplois

SPS

Situation professionnelle significative

TMS

Troubles musculo-squelettiques

2. Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, direction générale de l'enseignement et de la recherche, sous-direction des politiques de formation et d'éducation, bureau des diplômes de l'enseignement technique, 78, rue de Varenne, 75349 Paris 07 SP.

3. (1) UNEP : étude réalisée par l'institut BVA « Bilan des entreprises d'élagage et d'abattage des arbres d'ornement en France » - 2018.

4. (2) Panorama statistique des métiers territoriaux - Observatoire de l'emploi, des métiers et des compétences de la fonction publique territoriale - juin 2021.

5. (3) Troubles musculo-squelettiques.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051833885, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.