Arrêté du 2 juillet 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 2 juillet 2025
IdentifiantLEGIARTI000051850705
Texte parentLEGITEXT000051850700
Référencearticle 1 de l'arrêté du 2 juillet 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 7 février 2005 susvisé est ainsi modifié : 1° Dans l'intitulé, les mots : « compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 6 décembre 2011 » sont remplacés par les mots : « admis comme prérequis pour l'inscription aux épreuves de sélection de la formation conduisant à l'exercice de la profession de physicien médical » ; 2° L'article 1er est ainsi modifié : a) Au premier alinéa, les mots : « compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 6 décembre 2011 » sont remplacés par les mots : « admis comme prérequis pour l'inscription aux épreuves de sélection de la formation conduisant à l'exercice de la profession de physicien médical » ; b) Les deuxième à huitième alinéas deviennent respectivement les 1° à 7° ; c) Le deuxième alinéa, qui devient le 1°, est ainsi modifié :

2. -les mots : « “ master de physique médicale, radioprotection de l'homme et de l'environnement ” » sont remplacés par les mots : « “ Physique ” et mention “ Ingénierie de la santé ”, parcours “ Physique médicale, radioprotection de l'homme et de l'environnement ” » ; -les mots : « l'université de Grenoble-Alpes » sont remplacés par les mots : « l'Université Grenoble Alpes » ; -les mots : « 2024-2025 » sont remplacés par les mots : « 2028-2029 » ;

3. d) Le troisième alinéa, qui devient le 2°, est ainsi modifié :

4. -les mots : « “ électronique, énergie électrique, automatique ”, parcours radiophysique médicale et génie biomédicale, spécialité radiophysique médicale, » sont remplacés par les mots : « “ Ingénierie de la santé ”, parcours “ Radiophysique médicale ” » ; -les mots : « l'université Paul Sabatier » sont remplacés par les mots : « l'Université » ; -les mots : « 2024-2025 » sont remplacés par les mots : « 2028-2029 » ;

5. e) Le quatrième alinéa, qui devient le 3°, est ainsi modifié :

6. -les mots : « “ physique ”, parcours “ radiophysique médicale, ” » sont remplacés par les mots : « “ Physique ”, parcours “ Radiophysique Médicale ” » ; -les mots : « Paris-Sud » sont remplacés par les mots : « Paris-Saclay » ; -les mots : « 2024-2025 » sont remplacés par les mots : « 2028-2029 » ;

7. f) Le cinquième alinéa, qui devient le 4°, est ainsi modifié :

8. -les mots : « “ physique fondamentale et applications ”, parcours “ rayonnements ionisants et applications médicales ”, » sont remplacés par les mots : « “ Physique Fondamentale et Applications ”, parcours “ Rayonnements ionisants et applications médicales ” » ; -les mots : « l'université de Nantes » sont remplacés par les mots : « Nantes Université » ; -les mots : « 2024-2025 » sont remplacés par les mots : « 2028-2029 » ;

9. g) Le sixième alinéa, qui devient le 5°, est ainsi modifié :

10. -les mots : « “ physique ”, parcours “ physique biologique et médicale ”, » sont remplacés par les mots : « “ Physique Fondamentale et Applications ”, parcours “ Physique Médicale ” » ; -les mots : « Lille-I » sont remplacés par les mots : « de Lille » ; -les mots : « 2024-2025 » sont remplacés par les mots : « 2028-2029 » ;

11. h) Le septième alinéa, qui devient le 6°, est ainsi modifié :

12. -les mots : « “ physique fondamentale et applications ”, parcours “ physique médicale ”, » sont remplacés par les mots : « “ Physique Fondamentale et Applications ”, parcours “ Physique Médicale ” » ; -les mots : « l'université Rennes-I » sont remplacés par les mots : « l'Université de Rennes » ; -les mots : « de 2024-2025 » sont remplacés par les mots : « 2028-2029 » ;

13. i) Le huitième alinéa, qui devient le 7°, est ainsi modifié :

14. -les mots : « ingénierie nucléaire, parcours “ physique et technologies des rayonnements pour l'industrie et la physique médicale ”, » sont remplacés par les mots : « “ Ingénierie nucléaire ”, parcours “ Physique et technologies des rayonnements pour l'industrie et la physique médicale ” » ; -les mots : « l'université de Clermont-Auvergne » sont remplacés par les mots : « l'université Clermont Auvergne ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 7 février 2005 : art. 1

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051850705, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.