RéférenceAnnexe VI de l'arrêté du 23 juin 2025 (version du 7 juillet 2025)Légifrance →
1. ANNEXE VI
2. CONVENTION RELATIVE AUX STAGES DES ÉTUDIANTS DE BTSA PRÉVUS À L'ARTICLE D. 811-140 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME
3. Vu la délibération du conseil d'administration (ou de l'instance en tenant lieu pour l'enseignement privé) en date définissant les modalités de suivi de l'étudiant en stage,
Année universitaire : Convention de stage entre :
4. Note. - Pour faciliter la lecture du document, les mots « stagiaire », « enseignant référent », « tuteur de stage », « représentant légal », « étudiant » sont utilisés au masculin.
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