Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 21 novembre 2022 modifié relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est abrogé à compter du 31 décembre 2024.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 21 novembre 2022 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 33, art. 34
Divisions : Chapitre Ier : Généralités ; Chapitre II : Organisation générale des concours sur épreuves ; Section 1 : Admissibilité ; Section 2 : Admission ; Section 3 : Nature et programmes des épreuves ; Chapitre III : Organisation générale des concours sur titres ; Section 1 : Présélection ; Section 3 : Nature des épreuves d'admission ; Chapitre IV : Dispositions diverses ; Chapitre V : Dispositions finales ; Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe IV ; Art. Annexe V