Arrêté du 3 juin 2025 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 juin 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051894479
Texte parentLEGITEXT000051894459
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 3 juin 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE ANNEXE À L'ARRÊTÉ DE MODIFICATION DU SITE NATURA 2000 FR5400447 « VALLÉE DE LA BOUTONNE » (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) Liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site 1. Liste des habitats naturels justifiant la désignation du site et figurant en annexe de l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié

2. 3140

3. Eaux oligomésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.

4. 3150

5. Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou de l'Hydrocharition

6. 3260

7. Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion

8. 6210

9. Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) (* sites d'orchidées remarquables)

10. 6430

11. Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin

12. 91E0

13. *

14. Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae)

15. 2. Liste des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site et figurant en annexe de l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié

16. Amphibiens

17. 1166

18. Triton crêté

19. Triturus cristatus

20. Invertébrés

21. 1041

22. Cordulie à corps fin

23. Oxygastra curtisii

24. 1044

25. Agrion de Mercure

26. Coenagrion mercuriale

27. 1060

28. Cuivré des marais

29. Lycaena dispar

30. 1083

31. Lucane cerf-volant

32. Lucanus cervus

33. 1087

34. *

35. Rosalie des Alpes

36. Rosalia alpina

37. 1088

38. Grand Capricorne

39. Cerambyx cerdo

40. Mammifères

41. 1303

42. Petit rhinolophe

43. Rhinolophus hipposideros

44. 1304

45. Grand rhinolophe

46. Rhinolophus ferrumequinum

47. 1308

48. Barbastelle d'Europe

49. Barbastella barbastellus

50. 1321

51. Vespertilion à oreilles échancrées

52. Myotis emarginatus

53. 1323

54. Vespertilion de Bechstein

55. Myotis bechsteinii

56. 1324

57. Grand Murin

58. Myotis myotis

59. 1355

60. Loutre d'Europe

61. Lutra lutra

62. Plantes

63. Aucune espèce mentionnée

64. Poissons

65. 1096

66. Lamproie de Planer

67. Lampetra planeri

68. 5315

69. Chabot

70. Cottus perifretum

71. Reptiles

72. Aucune espèce mentionnée

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A modifié :

  • Arrêté du 13 avril 2007 : art. Annexes

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