Arrêté du 8 juillet 2025 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 8 juillet 2025
IdentifiantLEGIARTI000051914363
Texte parentLEGITEXT000051914349
Référencearticle 2 de l'arrêté du 8 juillet 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 3 novembre 2020 susvisé est ainsi modifiée : Les lignes du tableau ci-dessous sont supprimées : «

2. NUMÉRO DE ZONE

3. RÉGION

4. DÉPARTEMENT

5. NOM DE LA ZONE/ COMMUNES

6. OPÉRATEUR

7. X (RGF93 / Lambert-93- ESPG : 2154)

8. Y (RGF93/ Lambert-93- ESPG : 2154)

9. IDENTIFIANT DU SITE

10. NOMBRE DE SITES

11. 4GFIXE _ A1 _ 45 _ S _ 01

12. Centre- Val de Loire

13. Loiret

14. Rozoy-le-Vieil

15. SFR

16. 696213

17. 6779263

18. 4GFIXE _ A1 _ 45 _ S _ 01

19. 1

20. 4GFIXE _ A1 _ 66 _ S _ 02

21. Occitanie

22. Pyrénées- Orientales

23. Puyvalador

24. SFR

25. 624456

26. 6172775

27. 4GFIXE _ A1 _ 66 _ S _ 02

28. 1

29. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 3 novembre 2020 : art. null

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