Arrêté du 30 avril 2021 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 3 mai 2021.

TexteArrêté du 30 avril 2021
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000048001294
Texte parentLEGITEXT000051953415
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 30 avril 2021 (version du 3 mai 2021)Légifrance →

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2. SOMMAIRE

3. ANNEXE I Présentation synthétique du référentiel du diplôme

4. ANNEXE II Référentiel des activités professionnelles

5. ANNEXE III Référentiel de compétences

6. Compétences

7. Savoirs associés

8. ANNEXE III bis Lexique

9. ANNEXE IV Référentiel d'évaluation

10. IV a Unités constitutives du diplôme

11. IV b Règlement d'examen

12. IV c Définition des épreuves

13. ANNEXE V Périodes de formation en milieu professionnel

14. ANNEXE VI Tableau d'équivalence

15. ANNEXE VII Attestations complémentaires

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048001294, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.