Arrêté du 28 juillet 2025 · Article

Article 7

Article en vigueur depuis le 1er août 2025.

TexteArrêté du 28 juillet 2025

IdentifiantLEGIARTI000052014138

Texte parentLEGITEXT000052014117

Référencearticle 7 de l'arrêté du 28 juillet 2025 (version du 1er août 2025)Légifrance →

1. Les dispositions du présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d'examen 2027 de la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) du baccalauréat technologique.

2. A abrogé les dispositions suivantes :

3. - Arrêté du 21 octobre 2019

4. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null

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