Arrêté du 12 juin 2025 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 4 août 2025.

TexteArrêté du 12 juin 2025

IdentifiantLEGIARTI000052039837

Texte parentLEGITEXT000052039823

Référencearticle 3 de l'arrêté du 12 juin 2025 (version du 4 août 2025)Légifrance →

1. Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des blocs de compétences constitutifs du diplôme mentionnés à l'article D. 212-23 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.