Arrêté du 1er août 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 1er août 2025
IdentifiantLEGIARTI000052056780
Texte parentLEGITEXT000052056765
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er août 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 24 août 2018 susvisé est ainsi modifiée : 1° Au I : a) Le vingt-deuxième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

2. «-adjoint au directeur du renseignement militaire ; »

3. b) Il est ajouté deux alinéas ainsi rédigés :

4. «-commandant du centre expert du commandement interarmées ; «-directeur de l'école de guerre. » ;

5. 2° Au II : a) Le septième alinéa est complété par les mots : « et commandant de la base de défense de Metz-Verdun » ; b) Le neuvième alinéa est complété par les mots : «-Belfort » ; c) Le dixième alinéa est complété par les mots : «-Charleville-Mézières » ; 3° Au V : a) Le sixième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

6. «-chef du département “ accompagnement et gestion des ressources humaines ” relevant de la direction centrale du service de santé des armées ; ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 24 août 2018 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052056780, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.