Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 25 avril 2022 susvisé est ainsi modifié :
2. A.-Le tableau figurant à l'article 1er est remplacé par le tableau suivant :
3. «
4. Groupes d'emplois
5. Transferts
6. Nombre maximal d'emplois temporaire
7. Groupe 1
8. 0
9. 21
10. Groupe 2
11. 0
12. 24
13. Groupe 3
14. + 10
15. 113
16. Groupe 4
17. + 1
18. 127
19. Groupe 5
20. -11
21. 110
22. ».
23. B.-L'annexe I est ainsi modifiée :
24. 1° Au E :
25. a) Le 7° est complété par le mot : «-Belfort » ;
26. b) Le 10° est complété par les mots : « et commandant de la base de défense de Metz-Verdun » ;
27. c) Le 19° est complété par les mots : «-Charleville-Mézières » ;
28. d) Le 22° est remplacé par les dispositions suivantes :
29. « 22° Général commandant en second du combat futur de l'armée de terre ; »
30. e) Le 35° est remplacé par les dispositions suivantes :
31. « 35° Directeur de l'Ecole de guerre ; »
32. f) Au 42°, le mot : « Commandant » est remplacé par les mots : « Général commandant » ;
33. g) Le 65° est remplacé par les dispositions suivantes :
34. « 65° Chef du département “ accompagnement et gestion des ressources humaines ” relevant de la direction centrale du service de santé des armées ; »
35. h) Le 99° est remplacé par les dispositions suivantes :
36. « 99° Chargé de mission auprès du directeur de l'ingénierie et de l'expertise de la direction générale de l'armement ; »
37. i) Le 110° est remplacé par les dispositions suivantes :
38. « 110° Chargé des fonctions de chef du service des affaires de sécurité internationale à la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense ; »
39. j) Il est ajouté trois alinéas ainsi rédigés :
40. « 111° Chargé de mission auprès du major général de la marine ;
41. « 112° Commandant du centre expert du commandement interarmées ;
42. « 113° Officier général, directeur de projet “ stratégie infrastructures ” auprès du sous-chef d'état-major “ appui-environnement ” de l'état-major des armées. » ;
43. 2° Au F :
44. a) Le 1° est remplacé par les dispositions suivantes :
45. « 1° Commandant en second du commandement des actions spéciales terre ; »
46. b) Le 11° est remplacé par les dispositions suivantes :
47. « 11° Chargé des fonctions de chef de service investissement ; »
48. c) Le 16° est remplacé par les dispositions suivantes :
49. « 16° (Transféré) ; »
50. d) Le 34° est remplacé par les dispositions suivantes :
51. « 34° Commandant du centre national des sports de la défense et commissaire aux sports militaires ; »
52. e) Le 38° est remplacé par les dispositions suivantes :
53. « 38° Directeur adjoint des hôpitaux des armées ; »
54. f) Le 41° est remplacé par les dispositions suivantes :
55. « 41° Officier général “ Très Haute Altitude ” ; »
56. g) Le 43° est remplacé par les dispositions suivantes :
57. « 43° Commandant de la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant de la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors ; »
58. h) Le 46° est complété par les mots : «-Phalsbourg » ;
59. i) Le 48° est complété par les mots : «-Carcassonne-Montauban » ;
60. j) Le 49° est complété par les mots : «-Gap-Saint Christol » ;
61. k) Le 55° est complété par les mots : «-Angoulême-Brive » ;
62. l) Le 63° est remplacé par les dispositions suivantes :
63. « 63° Inspecteur à l'inspection de l'armée de terre ; »
64. m) Le 64° est complété par les mots : « et commandant de la base de défense de Lyon-La Valbonne-Valence » ;
65. n) Le 65° est remplacé par les dispositions suivantes :
66. « 65° Inspecteur à l'inspection de l'armée de terre ; »
67. o) Le 80° est remplacé par les dispositions suivantes :
68. « 80° Directeur adjoint de la médecine des forces ; »
69. p) Le 90° est remplacé par les dispositions suivantes :
70. « 90° Général commandant de la brigade des pompiers de l'air du commandement territorial de l'armée de l'air et de l'espace ; »
71. q) Le 99° est remplacé par les dispositions suivantes :
72. « 99° Directeur adjoint des approvisionnements en produits de santé des armées ; »
73. r) Le 107° est remplacé par les dispositions suivantes :
74. « 107° Commissaire général délégué du service du commissariat des armées et directeur de la plateforme commissariat Sud ; »
75. s) Le 111° est remplacé par les dispositions suivantes :
76. « 111° Commandant du 2 e centre médical des armées d'Ile-de-France ; »
77. t) Le 112° est remplacé par les dispositions suivantes :
78. « 112° Chargé des fonctions de sous-directeur “ études et politiques des ressources humaines ” de la direction centrale du service de santé des armées ; »
79. u) Le 123° est remplacé par les dispositions suivantes :
80. « 123° Autorité de coordination pour les “ relations internationales ” ; »
81. v) Au 126°, les mots : « major général » sont remplacés par les mots : « chef d'état-major » ;
82. w) Le 127° est remplacé par les dispositions suivantes :
83. « 127° Général commandant de la brigade du génie et commandant de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur ; »
84. 3° Au G :
85. a) Le 19° est remplacé par les dispositions suivantes :
86. « 19° Chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées ; »
87. b) Au 20°, les mots : « chargé de » sont remplacés par les mots : « en charge de » ;
88. c) Le 22° est remplacé par les dispositions suivantes :
89. « 22° Conseiller du gouvernement pour la Défense ; »
90. d) Le 25° est remplacé par les dispositions suivantes :
91. « 25° Sous-chef d'état-major opérations du corps de réaction rapide européen ; »
92. e) Le 60° est remplacé par les dispositions suivantes :
93. « 60° Général commandant des écoles militaires de Saumur et de l'école de cavalerie ; »
94. f) Le 61° est remplacé par les dispositions suivantes :
95. « 61° Général commandant de l'école du génie ; »
96. g) Le 80° est remplacé par les dispositions suivantes :
97. « 80° Commandant de l'école des transmissions, du numérique et du cyber ; »
98. h) Le 81° est remplacé par les dispositions suivantes :
99. « 81° Chargé des fonctions de sous-directeur “ produits et cas d'usage ” de l'agence ministérielle pour l'IA de défense ; »
100. i) Le 86° est remplacé par les dispositions suivantes :
101. « 86° Commandant de la brigade aérienne connaissance et anticipation du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes ; »
102. j) Le 104° est remplacé par les dispositions suivantes :
103. « 104° Officier général influence ; »
104. k) Le 106° est remplacé par les dispositions suivantes :
105. « 106° Chargé de mission auprès du major général des armées ; »
106. l) Le 107° est remplacé par les dispositions suivantes :
107. « 107° Chargé des fonctions de sous-directeur “ gestion des ressources ” de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace ; »
108. m) Le 108° est remplacé par les dispositions suivantes :
109. « 108° Directeur adjoint à la direction centrale du service de soutien de la flotte ; »
110. n) Le 109° est remplacé par les dispositions suivantes :
111. « 109° Adjoint au commandant de la force d'action navale pour le commandement organique à Brest ; »
112. o) Le 113° est remplacé par les dispositions suivantes :
113. « 113° (Droit réservé à un organisme relevant du ministère de la défense) ; »
114. p) Le 114° est remplacé par les dispositions suivantes :
115. « 114° Chargé de mission auprès du major général des armées ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 avril 2022 : art. 1
Divisions : Art. Annexe I