Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. 1° L'arrêté du 7 juillet 1987 portant création du diplôme des métiers des arts et de l'habitat ;
3. 2° L'arrêté du 16 juillet 1987 portant création du diplôme des métiers des arts du décor architectural ;
4. 3° L'arrêté du 17 juillet 1987 portant création du diplôme des métiers des arts textiles et céramiques ;
5. 4° L'arrêté du 27 octobre 1989 portant création du diplôme des métiers des arts du cirque ;
6. 5° L'arrêté du 12 septembre 1990 portant création du diplôme des métiers des arts de la marionnette ;
7. 6° L'arrêté du 16 juillet 1991 portant création du diplôme des métiers des arts, option Costumier réalisateur ;
8. 7° L'arrêté du 11 juillet 1996 portant création du diplôme des métiers d'art « horlogerie » ;
9. 8° L'arrêté du 30 juillet 1998 portant rénovation du diplôme des métiers d'art Arts graphiques et création d'une option Typographie ;
10. 9° L'arrêté du 27 août 1998 portant création du diplôme des métiers d'art « cinéma d'animation » ;
11. 10° L'arrêté du 31 mai 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art lutherie ;
12. 11° L'arrêté du 5 juillet 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « art du bijou et du joyau » ;
13. 12° L'arrêté du 9 juillet 2002 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art de la régie de spectacle (option lumière et option son) ;
14. 13° L'arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art ;
15. 14° L'arrêté du 23 novembre 2004 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art ;
16. 15° L'arrêté du 9 mai 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance d'une option restauration de mobilier au diplôme des métiers d'art « habitat » ;
17. 16° L'arrêté du 19 juin 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance d'une option « arts du verre et du cristal » au diplôme des métiers d'art « décor architectural » ;
18. 17° L'arrêté du 8 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « facture instrumentale » options accordéon, guitare, instruments à vent et piano.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 5 juillet 2001 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. Annexes
Divisions : Annexes - Arrêté du 9 juillet 2002 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. Annexes
Divisions : Annexes - Arrêté du 31 juillet 2003 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 12, art. 13
Divisions : Annexes - Arrêté du 23 novembre 2004 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5
Divisions : Annexes - Arrêté du 9 mai 2007 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. Annexes
Divisions : Annexes - Arrêté du 19 juin 2007 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. Annexe
Divisions : Annexes - Arrêté du 8 avril 2009 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. Annexes
Divisions : Annexes - Arrêté du 7 juillet 1987 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. Annexes
Divisions : Annexes - Arrêté du 16 juillet 1987 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. Annexes
Divisions : Annexes - Arrêté du 17 juillet 1987 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. Annexes
Divisions : Annexes - Arrêté du 27 octobre 1989 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. Annexes
Divisions : Annexes - Arrêté du 12 septembre 1990 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes , Art. Annexes
- Arrêté du 16 juillet 1991 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. Annexes
Divisions : Annexes - Arrêté du 11 juillet 1996 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. Annexes
Divisions : Annexes - Arrêté du 30 juillet 1998 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. Annexes
Divisions : Annexes - Arrêté du 27 août 1998 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. Annexes
Divisions : Annexes - Arrêté du 31 mai 2000 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. Annexe
Divisions : Annexes