Article 1 LEGIARTI000052098388
A modifié :
- Arrêté du 21 septembre 2018
Divisions : Art. ANNEXE I
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 7 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 7 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 14 août 2025
NatureArrêté
Signé le7 juillet 2025
Publié le14 août 2025
Articles3 articles en vigueur
NORSPOV2522470A
IdentifiantLEGITEXT000052098386
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 21 septembre 2018 modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000052098390
A abrogé :
- Arrêté du 21 septembre 2018
Divisions : Art. ANNEXE IV
Article 3 LEGIARTI000052098392
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 7 juillet 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 14 août 2025).