1. Le niveau de puissance acoustique garanti des matériels énumérés ci-après n'est pas soumis à une valeur limite admissible. Ces matériels sont soumis uniquement au marquage du niveau de puissance acoustique garanti :
2. Appareils de forage :
3. Définition : annexe I, point 17 ;
4. Mesure : annexe III, partie B, point 17 ;
5. Aspirateurs de feuilles :
6. Définition : annexe I, point 35 ;
7. Mesure : annexe III, partie B, point 35 ;
8. Balayeuses :
9. Définition : annexe I, point 46 ;
10. Mesure : annexe III, partie B, point 46 ;
11. Bennes à ordures ménagères :
12. Définition : annexe I, point 47 ;
13. Mesure : annexe III, partie B, point 47 ;
14. Brise-roche hydrauliques :
15. Définition : annexe I, point 28 ;
16. Mesure : annexe III, partie B, point 28 ;
17. Broyeurs :
18. Définition : annexe I, point 50 ;
19. Mesure : annexe III, partie B, point 50 ;
20. Camion-malaxeur :
21. Définition : annexe I, point 55 ;
22. Mesure : annexe III, partie B, point 55 ;
23. Chariots élévateurs en porte-à-faux à moteur à combustion interne (uniquement les « autres chariots en porte-à-faux » tels que définis à l'annexe I, point 36, deuxième tiret, d'une capacité nominale ne dépassant pas 10 tonnes) :
24. Définition : annexe I, point 36 ;
25. Mesure : annexe III, partie B, point 36 ;
26. Conteneurs à verre :
27. Définition : annexe I, point 22 ;
28. Mesure : annexe III, partie B, point 22 ;
29. Conteneurs roulants à déchets :
30. Définition : annexe I, point 39 ;
31. Mesure : annexe III, partie B, point 39 ;
32. Convoyeurs à bande :
33. Définition : annexe I, point 14 ;
34. Mesure : annexe III, partie B, point 14 ;
35. Coupe-herbe, coupe-bordures :
36. Définition : annexe I, point 24 ;
37. Mesure : annexe III, partie B, point 24 ;
38. Débroussailleuses :
39. Définition : annexe I, point 2 ;
40. Mesure : annexe III, partie B, point 2 ;
41. Découpeurs de joints :
42. Définition : annexe I, point 30 ;
43. Mesure : annexe III, partie B, point 30 ;
44. Déneigeuses à outils rotatifs (automotrices, accessoires exclus) :
45. Définition : annexe I, point 51 ;
46. Mesure : annexe III, partie B, point 51 ;
47. Engins de battage :
48. Définition : annexe I, point 42 ;
49. Mesure : annexe III, partie B, point 42 ;
50. Engins de compactage (uniquement les pilonneuses à explosion) :
51. Définition : annexe I, point 8 ;
52. Mesure : annexe III, partie B, point 8 ;
53. Engins de damage de piste :
54. Définition : annexe I, point 44 ;
55. Mesure : annexe III, partie B, point 44 ;
56. Engins de fraisage de chaussée :
57. Définition : annexe I, point 48 ;
58. Mesure : annexe III, partie B, point 48 ;
59. Finisseurs (équipés d'une poutre lisseuse à forte capacité de compactage) :
60. Définition : annexe I, point 41 ;
61. Mesure : annexe III, partie B, point 41 ;
62. Groupes électrogènes de puissance ( 400 kW) :
63. Définition : annexe I, point 45 ;
64. Mesure : annexe III, partie B, point 45 ;
65. Groupes frigorifiques embarqués :
66. Définition : annexe I, point 15 ;
67. Mesure : annexe III, partie B, point 15 ;
68. Groupes motopompes à eau (non destinés à une utilisation sous eau) :
69. Définition : annexe I, point 56 ;
70. Mesure : annexe III, partie B, point 56 ;
71. Machines pour le transport et la projection de béton et de mortier :
72. Définition : annexe I, point 13 ;
73. Mesure : annexe III, partie B, point 13 ;
74. Malaxeurs à béton ou à mortier :
75. Définition : annexe I, point 11 ;
76. Mesure : annexe III, partie B, point 11 ;
77. Matériels de chargement et de déchargement de réservoirs ou de silos sur camion :
78. Définition : annexe I, point 19 ;
79. Mesure : annexe III, partie B, point 19 ;
80. Monte-matériaux (à moteur électrique) :
81. Définition : annexe I, point 3 ;
82. Mesure : annexe III, partie B, point 3 ;
83. Nettoyeurs à jet d'eau à haute pression :
84. Définition : annexe I, point 27 ;
85. Mesure : annexe III, partie B, point 27 ;
86. Plates-formes élévatrices à moteur à combustion interne :
87. Définition : annexe I, point 1 ;
88. Mesure : annexe III, partie B, point 1 ;
89. Poseurs de canalisations :
90. Définition : annexe I, point 43 ;
91. Mesure : annexe III, partie B, point 43 ;
92. Scarificateurs :
93. Définition : annexe I, point 49 ;
94. Mesure : annexe III, partie B, point 49 ;
95. Scies à chaîne portables :
96. Définition : annexe I, point 6 ;
97. Mesure : annexe III, partie B, point 6 ;
98. Scies à ruban de chantier :
99. Définition : annexe I, point 4 ;
100. Mesure : annexe III, partie B, point 4 ;
101. Scies circulaires à table de chantier :
102. Définition : annexe I, point 5 ;
103. Mesure : annexe III, partie B, point 5 ;
104. Souffleurs de feuilles :
105. Définition : annexe I, point 34 ;
106. Mesure : annexe III, partie B, point 34 ;
107. Taille-haies :
108. Définition : annexe I, point 25 ;
109. Mesure : annexe III, partie B, point 25 ;
110. Trancheuses :
111. Définition : annexe I, point 54 ;
112. Mesure : annexe III, partie B, point 54 ;
113. Treuils de chantier (à moteur électrique) :
114. Définition : annexe I, point 12 ;
115. Mesure : annexe III, partie B, point 12 ;
116. Véhicule de rinçage à haute pression :
117. Définition : annexe I, point 26 ;
118. Mesure : annexe III, partie B, point 26 ;
119. Véhicules combinés pour le rinçage à haute pression et la vidange par aspiration :
120. Définition : annexe I, point 7 ;
121. Mesure : annexe III, partie B, point 7 ;
122. Véhicules de vidange par aspiration :
123. Définition : annexe I, point 52 ;
124. Mesure : annexe III, partie B, point 52.