Arrêté du 22 juillet 2025 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 21 août 2025.

TexteArrêté du 22 juillet 2025
Rattachement
Chapitre 4 : Navires ayant des passagers à bord - Locaux affectés aux passagers
  1. Annexe
  2. Chapitre 4 : Navires ayant des passagers à bord - Locaux affectés aux passagers
IdentifiantLEGIARTI000052117143
Texte parentLEGITEXT000052117115
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 22 juillet 2025 (version du 21 août 2025)Légifrance →

1. ANNEXE 215-1.A.1

2. MESURE D'ÉCLAIREMENT ARTIFICIEL

3. I. - Tableau des valeurs d'éclairements à maintenir


DÉSIGNATION DES LOCAUX

VALEUR
(lux)

LOCAUX DES GENS DE MER

CABINES

Éclairage général moyen

200

Liseuse

150

Bureau

500

INSTALLATIONS SANITAIRES

Éclairage général moyen

200

Armoire de toilette (miroir)

200

SALLES A MANGER

Éclairage général moyen

200

SALLES DE RECREATION

Éclairage général moyen

200

INFIRMERIES ET HÔPITAUX - SALLES D'EXAMEN/SALLES DE SOIN

Éclairage général moyen

300

Espace d'examen/de soin

500

INFIRMERIES ET HÔPITAUX - CHAMBRES PATIENT(S) OU LOCAUX MIXTES [SALLES D'EXAMEN/SALLES DE SOIN/CHAMBRES PATIENT(S)]

Eclairage général moyen

300

Liseuse

150

Bureau

500

AUTRES LOCAUX ET ESPACES INTERIEURS

ESPACES INTÉRIEURS DE CIRCULATION

Couloirs et zones de circulation horizontale

100

Escaliers et zones de circulation verticale

150

Ascenseurs, monte-charges

100

Zones situées en face des ascenseurs, monte-charges

200

Plan de travail

300

PASSERELLES

Eclairage général moyen

200

Bureau, table à cartes

500

BUREAUX DE SERVICE

Eclairage général moyen

200

Bureau

500

SALLES DE COMMANDE DES MACHINES

Eclairage général moyen

200

Bureau

500

ATELIERS

Eclairage général moyen

200

AUTRES LOCAUX DE MACHINE

Eclairage général moyen

100

CUISINES ET OFFICES

Eclairage général moyen

500

CAMBUSES, ENTREPÔTS

Eclairage général moyen

100

VESTIAIRES

Eclairage général moyen

200

AUTRES LOCAUX DE TRAVAIL

Eclairage général moyen - travail occasionnel

100

Eclairage général moyen - travail fréquent ou permanent

200

ESPACES EXTERIEURS

ESPACES EXTÉRIEURS DE CIRCULATION

Zones de circulation horizontale (cat.A) (1)

100

Zones de circulation horizontale (cat.B)

20

Escaliers et zones de circulation verticale (cat.A)

150

Escaliers et zones de circulation verticale (cat.B)

50

ESPACES EXTÉRIEURS DE TRAVAIL

Eclairage général moyen - travail occasionnel

20

Eclairage général moyen - travail fréquent ou permanent/espaces mixtes (travail et circulation)

100

Eclairage général moyen ou éclairage localisé - travail dangereux (par ex. plages de manœuvres d'un navire, postes aux panneaux sur un chalutier ou poste au vireur sur un fileyeur, un caseyeur ou un ligneur)

200

ESPACES RÉCRÉATIFS EN PLEIN AIR (2)

Eclairage général moyen

100

4. (1) Bien qu'elle n'existe pas dans la normalisation, on propose une distinction entre deux catégories d'espaces extérieurs de circulation, qu'elle soit horizontale ou verticale : la catégorie A pour les espaces susceptibles d'être plus couramment empruntés la nuit (par ex. un passe-avant…) ; la catégorie B pour les espaces peu empruntés ou dont l'éclairage plus intensif pourrait provoquer une gêne (par ex. les coursives qui bordent des cabines équipage).

5. (2) Zones extérieures réservées aux loisirs.

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