Arrêté du 18 août 2025 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 23 août 2025.

TexteArrêté du 18 août 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000052127433
Texte parentLEGITEXT000052127372
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 18 août 2025 (version du 23 août 2025)Légifrance →

1. Annexe 1 à la fiche d'opération standardisée AGRI-TH-117, définissant le contenu de la partie A de l'attestation sur l'honneur

2. A/ AGRI-TH-117 (v. A73.3) : Mise en place d'un système de déshumidification thermodynamique pour gérer l'hygrométrie dans les serres maraîchères.

3. * Date d'engagement de l'opération (ex : date d'acceptation du devis) :

4. * Date de preuve de réalisation de l'opération (ex : date de la facture) :

5. * Référence de la facture :

6. * Nom du site des travaux :

7. * Adresse des travaux :

8. Complément d'adresse :

9. * Code postal :

10. * Ville :

11. * Serres maraîchères : □ OUI □ NON

12. * Nombre de blocs de serre chauffée concernés par l'opération :

13. Nota. - Un bloc de serre est un volume délimité par des parois de serre.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052127433, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.