Arrêté du 18 août 2025 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 23 août 2025.

TexteArrêté du 18 août 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000052127451
Texte parentLEGITEXT000052127372
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 18 août 2025 (version du 23 août 2025)Légifrance →

1. * Puissance de chaleur fatale disponible : kW

2. * Puissance de chaleur nécessaire au besoin : kW

3. * Capacité maximale de stockage de chaleur mentionnée dans l'étude de dimensionnement (C) : kWh

4. * Capacité maximale de stockage de chaleur du système installé : kWh

5. * Nombre annuel de cycles d'utilisation équivalents à 100 % de la capacité maximale de stockage, mentionné dans l'étude de dimensionnement :

6. * Nombre annuel de cycles d'utilisation équivalents à 100 % de la capacité maximale de stockage, effectués sur une année représentative (Nc), du système installé :

7. * Rendement du système mentionné dans l'étude de dimensionnement : %

8. * Rendement du système installé : %

9. * Installation des instruments de mesure (dispositifs de mesure d'énergie thermique en amont et en aval du système de stockage) : □ OUI □ NON

10. * Le bénéficiaire s'engage à conserver pendant neuf ans à compter de la date d'achèvement de l'opération et mettre à disposition de l'administration les mesures issues des instruments de mesure susmentionnés : □ OUI □ NON

11. Coordonnées de l'entité ayant établi l'étude de dimensionnement préalable :

12. * Raison sociale :

13. * Numéro SIREN :

14. * Référence de l'étude de dimensionnement :

15. * Date de l'étude de dimensionnement : //

16. Caractéristiques du système de stockage (à ne remplir que si ces caractéristiques ne sont pas mentionnées sur la preuve de réalisation de l'opération) :

17. * Marque(s) :

18. * Référence(s) :

19. Rappel : La présente fiche n'est pas cumulable avec les fiches IND-UT-103, IND-UT-118, IND-UT-137, IND-UT-138.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052127451, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.