Arrêté du 21 août 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 août 2025
IdentifiantLEGIARTI000052147062
Texte parentLEGITEXT000052147060
Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 août 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Au deuxième alinéa du 5 de l'annexe II de l'arrêté du 30 août 2021 susvisé, après les mots : « puis revenir à la position de départ. », est insérée la phrase : « Les pieds et le bassin doivent rester en contact permanent avec le sol. Aucun moyen ne peut être utilisé pour maintenir les pieds joints. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 30 août 2021
    Divisions : Art. ANNEXE II

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052147062, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.