Article 1 LEGIARTI000052196130
A modifié :
- Arrêté du 31 juillet 2020 : art. 9, art. 13, art. 15, art. 26, art. 29
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 28 août 2025 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 5 septembre 2025
NatureArrêté
Signé le28 août 2025
Publié le5 septembre 2025
Articles2 articles en vigueur
NORMICC2520409A
IdentifiantLEGITEXT000052196127
La ministre de la culture,
Vu le décret n° 97-1085 du 25 novembre 1997 modifié relatif à l'Ecole du Louvre ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2020 modifié relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre ;
Vu l'avis du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre en date du 20 juin 2025,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000052196132
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 28 août 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général des patrimoines et de l'architecture, J.-F. Hebert
Textes cités liens · DILA2
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 5 septembre 2025).