Arrêté du 28 août 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 28 août 2025
IdentifiantLEGIARTI000052196130
Texte parentLEGITEXT000052196127
Référencearticle 1 de l'arrêté du 28 août 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 31 juillet 2020 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

2. 1° Au dernier alinéa de l'article 9, les mots : « d'étude » sont supprimés ;

3. 2° A l'article 13, les mots : « un séminaire de méthodologie, des séminaires de spécialisation et des séminaires d'ouverture » sont remplacés par les mots : « des séminaires » ;

4. 3° L'article 15 est remplacé par un article ainsi rédigé :

5. « Art. 15.-Le redoublement de la seconde année du deuxième cycle n'est pas de droit : il est subordonné à la décision d'une commission interne présidée par le directeur des études. » ;

6. 4° Le premier alinéa de l'article 26 est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :

7. « Le diplôme spécial de muséologie sanctionne des enseignements de deuxième cycle dans le cadre de la formation de “ Master Art History and Museum Studies ” organisée par l'Ecole du Louvre à Sorbonne Université Abu Dhabi, en partenariat avec Sorbonne Université et Sorbonne University Abu Dhabi. » ;

8. 5° Les deuxième et troisième alinéas de l'article 29 sont abrogés.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 31 juillet 2020 : art. 9, art. 13, art. 15, art. 26, art. 29

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052196130, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.