Arrêté du 5 septembre 2025 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 8 septembre 2025.

TexteArrêté du 5 septembre 2025
Rattachement
Chapitre 2 : LA DIRECTION
  1. Annexe
  2. Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE
  3. Chapitre 2 : LA DIRECTION
IdentifiantLEGIARTI000052203058
Texte parentLEGITEXT000052203000
Référencearticle 11 de l'arrêté du 5 septembre 2025 (version du 8 septembre 2025)Légifrance →

1. Le directeur désigne les membres du corps enseignant en charge de l'animation des pôles de formation ainsi que les membres du corps enseignant chargés au sein des pôles de formation de servir de référents thématiques ou fonctionnels.

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