1. Le directeur réunit régulièrement les représentants des différentes catégories de personnels de l'Ecole.
2. Le directeur réunit au moins deux fois par an l'assemblée générale plénière des personnels de l'Ecole. Il en fixe l'ordre du jour.
Arrêté du 5 septembre 2025 · Article
Article 12
Article en vigueur depuis le 8 septembre 2025.
TexteArrêté du 5 septembre 2025
Rattachement
Chapitre 2 : LA DIRECTION
- Annexe
- Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE
- Chapitre 2 : LA DIRECTION
IdentifiantLEGIARTI000052203059
Texte parentLEGITEXT000052203000
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