Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. 1° L'arrêté du 23 février 2007 relatif à l'organisation du cycle d'enseignement professionnel initial et du diplôme national d'orientation professionnelle de danse ;
3. 2° L'arrêté du 23 février 2007 relatif à l'organisation du cycle d'enseignement professionnel initial et du diplôme national d'orientation professionnelle de musique ;
4. 3° L'arrêté du 23 février 2007 relatif à l'organisation du cycle d'enseignement professionnel initial et du diplôme national d'orientation professionnelle d'art dramatique.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 23 février 2007 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20
Divisions : Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de danse. ; Chapitre II : Organisation du cursus. ; Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de danse. ; Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de musique. ; Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de musique. ; Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial d'art dramatique. ; Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle d'art dramatique.