Arrêté du 3 septembre 2025 · Article

Article 14

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 septembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052206658
Texte parentLEGITEXT000052206618
Référencearticle 14 de l'arrêté du 3 septembre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Sont abrogés :

2. 1° L'arrêté du 23 février 2007 relatif à l'organisation du cycle d'enseignement professionnel initial et du diplôme national d'orientation professionnelle de danse ;

3. 2° L'arrêté du 23 février 2007 relatif à l'organisation du cycle d'enseignement professionnel initial et du diplôme national d'orientation professionnelle de musique ;

4. 3° L'arrêté du 23 février 2007 relatif à l'organisation du cycle d'enseignement professionnel initial et du diplôme national d'orientation professionnelle d'art dramatique.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Arrêté du 23 février 2007 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20
    Divisions : Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de danse. ; Chapitre II : Organisation du cursus. ; Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de danse. ; Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial de musique. ; Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle de musique. ; Chapitre Ier : Conditions d'accès au cycle d'enseignement professionnel initial d'art dramatique. ; Chapitre III : Evaluation du cursus et conditions d'obtention du diplôme national d'orientation professionnelle d'art dramatique.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052206658, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.