A créé :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Divisions : Chapitre III : LES CONSEILS DE L'UPHF ; Section I : Le conseil d'administration ; Section II : Le conseil de la recherche ; Section III : Le conseil de la formation et de la vie étudiante ; Section IV : Les sections disciplinaires ; Section V : Le conseil académique
A modifié :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019 : art. Préambule, art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. null, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 46, art. 47, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. 34, art. 35, art. 36, art. 37, art. 38, art. 39, art. 40, art. 41, art. 42, art. 43, art. 44, art. 45, art. 48-2, art. 49
Divisions : Chapitre Ier : LES ÉTABLISSEMENTS-COMPOSANTES DE L'UPHF ; Chapitre II : LES COMPOSANTES ET SERVICES SANS PERSONNALITÉ MORALE ; Chapitre Ier : LA DIRECTION DE L'ÉTABLISSEMENT ; Chapitre II : LE COMITÉ D'ORIENTATION STRATÉGIQUE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE ; Titre III : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET LES ETABLISSEMENTS-COMPOSANTES ; Titre IV : REGLES ELECTORALES ; Chapitre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES ; Chapitre II : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET L'ESAC DE CAMBRAI ; Chapitre III : RELATIONS ENTRE L'UPHF ET L'INSA HAUTS-DE-FRANCE
A abrogé :
- Décret n°2019-942 du 9 septembre 2019
Divisions : Section II-2-1 : Le conseil d'administration ; Section II-2-2 : Le conseil de la recherche ; Section II-2-3 : Le conseil de la formation et de la vie étudiante ; Section II-2-4 : Sections disciplinaires ; Section II-2-5 : Le conseil académique