Arrêté du 5 septembre 2025 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 8 septembre 2025.

TexteArrêté du 5 septembre 2025

IdentifiantLEGIARTI000052223072

Texte parentLEGITEXT000052223061

Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 septembre 2025 (version du 8 septembre 2025)Légifrance →

1. La fiche du programme n° PRO-INFO-PE-03 « SLIME + » figurant en annexe de l'arrêté du 14 décembre 2021 susvisé est remplacée par celle figurant en annexe 1 du présent arrêté.

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