Arrêté du 28 août 2025 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 28 août 2025
IdentifiantLEGIARTI000052223469
Texte parentLEGITEXT000052223460
Référencearticle 2 de l'arrêté du 28 août 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans le règlement d'examen figurant dans la partie V. 2 de l'annexe V de l'arrêté du 8 janvier 2024 modifié susvisé, dans sa rédaction issue de l'arrêté du 16 décembre 2024 susvisé, la ligne : «

2. EF2 : Epreuve facultative de mobilité

3. UF2

4. -(3)

5. Pratique oral

6. 20 min

7. » est remplacée par la ligne suivante : «

8. EF2 : Epreuve facultative de mobilité

9. UF2

10. -(3)

11. Pratique oral

12. 20 min

13. Pratique oral

14. 20 min

15. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 8 janvier 2024 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052223469, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.