Arrêté du 12 septembre 2025 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 14 septembre 2025.

TexteArrêté du 12 septembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052239907
Texte parentLEGITEXT000052239904
Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 septembre 2025 (version du 14 septembre 2025)Légifrance →

1. Sont nommés au cabinet du Premier ministre :

2. Conseiller spécial : M. David CARMIER.

3. Directeur du cabinet adjoint : M. Louis MARGUERITTE.

4. Chef du pôle intérieur et territoires : M. Stanislas BOURRON.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052239907, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.