Arrêté du 8 septembre 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 8 septembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052240355
Texte parentLEGITEXT000052240353
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 septembre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2003 susvisé est modifié comme suit :

2. 1° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de l'Ariège, commune de Montgailhard, les mots : « Musée de la forge » sont remplacés par les mots : « Musée du fer » ;

3. 2° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de l'Aveyron, commune de Salles-la-Source, les mots : « Musée des arts et métiers » sont remplacés par les mots : « Musée des arts et métiers traditionnels » ;

4. 3° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de l'Aveyron, commune d'Espalion, les mots : « Musée des mœurs et coutumes, musée du Rouergue » sont remplacés par les mots : « Musée des mœurs et coutumes » ;

5. 4° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de la Haute-Garonne, commune de Toulouse, les mots : « Musée Paul-Dupuy » sont remplacés par les mots : « Musée des Arts Précieux Paul-Dupuy » ;

6. 5° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de la Haute-Garonne, commune de Toulouse, les mots : « Musée Saint-Raymond » sont remplacés par les mots : « Musée Saint-Raymond-Musée d'Archéologie de Toulouse » ;

7. 6° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de la Haute-Garonne, commune d'Aurignac, les mots : « Musée de préhistoire » sont remplacés par les mots : « Musée de l'Aurignacien : la préhistoire en Haute-Garonne » ;

8. 7° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de l'Hérault, commune de Lattes, les mots : « Musée archéologique » sont remplacés par les mots : « Site archéologique Lattara-musée Henri Prades » ;

9. 8° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département du Lot, commune de Cahors, les mots : « Musée Henri Martin » sont remplacés par les mots : « Musée Henri-Martin » ;

10. 9° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département des Pyrénées-Orientales, commune de Perpignan, les mots : « Musée du Castillet Casa Pairal » sont remplacés par les mots : « Musée Casa Pairal » ;

11. 10° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département des Pyrénées-Orientales, commune de Collioure, les mots : « Musée municipal Jean Peské » sont remplacés par les mots : « Musée d'art moderne de Collioure » ;

12. 11° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département du Tarn, commune de Labastide-Rouairoux, les mots : « « Musée du textile » sont remplacés par les mots : « Musée départemental du textile » ;

13. 12° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département du Tarn, commune d'Andillac, les mots : « Musée Eugénie et Maurice Guérin » sont remplacés par les mots : « Château-musée du Cayla » ;

14. 13° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département du Tarn, commune de Cordes-sur-Ciel, les mots : « Musée d'art et d'histoire Charles Portal » sont remplacés par les mots : « Musée Charles Portal : art, histoire et, patrimoine du pays cordais ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 septembre 2003 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052240355, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.