Article 1 LEGIARTI000052322963
A modifié :
- Arrêté du 12 février 2025 : art. 4
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 12 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 12 février 2025 portant création de la mention « pêche de loisirs à pieds et en embarcation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 30 septembre 2025
NatureArrêté
Signé le12 septembre 2025
Publié le30 septembre 2025
Articles4 articles en vigueur
NORSPOV2526211A
IdentifiantLEGITEXT000052322956
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 12 février 2025 portant création de la mention « pêche de loisirs à pieds et en embarcation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000052322965
A modifié :
- Arrêté du 12 février 2025 : art. null
Article 3 LEGIARTI000052322967
A modifié :
- Arrêté du 12 février 2025 : art. null
Article 4 LEGIARTI000052322969
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 12 septembre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 30 septembre 2025).