Arrêté du 12 septembre 2025 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 12 septembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052322965
Texte parentLEGITEXT000052322956
Référencearticle 2 de l'arrêté du 12 septembre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le premier alinéa de l'annexe II du même arrêté est remplacé par l'alinéa suivant :

2. « Le test d'exigences préalables à l'entrée en formation au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport mention “ pêche de loisirs à pieds et en embarcation ” comporte plusieurs épreuves telles que définies ci-après, selon l'option. Le candidat choisit une technique de pêche dans l'option choisie. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 12 février 2025 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052322965, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.