Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé est ainsi modifié : 1° Aux lignes douze et treize du troisième tableau, les mots : « EQB 300 4MATIC 5 places » sont remplacés par les mots : « EQB 300 4M 5 places » ; 2° Au quatrième tableau, à la ligne cinquante, les mots : « CLASSE EQA 250 + » sont remplacés par les mots : « EQA 250 + » ; aux lignes cinquante-et-une et cinquante-deux, les mots : « EQA 300 4MATIC » sont remplacés par les mots : « EQA 300 4M » ; aux lignes cinquante-trois à cinquante-six, les mots : « CLASSE EQB 250 + » sont remplacés par les mots : « EQB 250 + 7 Places » ; aux lignes cinquante-sept et cinquante-huit, les mots : « EQB 300 4MATIC 5 places » sont remplacés par les mots : « EQB 300 4M 5 places » ; 3° A la fin, sont ajoutées les dispositions suivantes :
2. « A compter du 3 octobre 2025
3. Marque
4. Modèle
5. Type Variante Version (TVV)
6. VOLKSWAGEN
7. ID. 4 PRO 210 KW
8. E24ACEDFAD7PX2PPE1MP001SA
9. VOLKSWAGEN
10. ID. 4 PRO 4MOTION 210 KW
11. E24ACX1EDD7PX1PAE2G1Z02SA
12. VOLVO
13. EX30 CC
14. 2YEK9E02
15. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 14 décembre 2023 : art. 1