Arrêté du 23 septembre 2025 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 4 octobre 2025.

TexteArrêté du 23 septembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052346465
Texte parentLEGITEXT000052346458
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 septembre 2025 (version du 4 octobre 2025)Légifrance →

1. Le calendrier modifié des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2025, détaillé à l'annexe 1 (1) du présent arrêté, est approuvé.

2. Cette annexe 1 se substitue à l'annexe 1 de l'arrêté du 29 novembre 2024 susvisé.

3. A modifié les dispositions suivantes :

4. - Arrêté du 29 novembre 2024

5. Art. Annexe

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