Arrêté du 6 octobre 2025 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 12 octobre 2025.

TexteArrêté du 6 octobre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052382064
Texte parentLEGITEXT000052382059
Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 octobre 2025 (version du 12 octobre 2025)Légifrance →

1. Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « Walk Hop, télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR » remplace le cahier des charges visé à l'arrêté du 6 mai 2025 susvisé.

2. A modifié les dispositions suivantes :

3. - Arrêté du 13 juillet 2021

4. Art. null

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