Arrêté du 6 octobre 2025 · Article

Annexe III

Article en vigueur depuis le 15 octobre 2025.

TexteArrêté du 6 octobre 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000052386165
Texte parentLEGITEXT000052386089
RéférenceAnnexe III de l'arrêté du 6 octobre 2025 (version du 15 octobre 2025)Légifrance →

1. ANNEXE III

2. CORRESPONDANCES ENTRE CERTIFICATIONS (*)


Diplôme détenu
par le candidat

Diplômes d'Etat du travail social

Educateur
spécialisé
Fiche RNCP 42813

Educateur
technique
spécialisé
Fiche RNCP 42814

Educateur
de jeunes
enfants
Fiche RNCP 42815

Conseiller
en
économie
sociale
familiale
Fiche RNCP
42816

Educateur
spécialisé
Fiche RNCP 37676

Educateur
technique
spécialisé
Fiche RNCP 37677

Conseiller
en
économie
sociale
familiale
Fiche RNCP 37678

Educateur
de jeunes enfants
Fiche RNCP 37679

Educateur
spécialisé
Fiche RNCP 2348

Bloc visé
par le candidat

BC1 DEASS

/

/

/

/

/

/

/

/

/

BC 2 DEASS

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

BC 3 DEASS

dispense

dispense

dispense

dispense

dispense

dispense

dispense

dispense

dispense

BC 4 DEASS

dispense

dispense

dispense

dispense

dispense

dispense

dispense

dispense

allègement

Diplôme détenu
par le candidat

Diplômes d'Etat du travail social

Educateur
technique
spécialisé
Fiche RNCP 4502

Educateur de
jeunes enfants
Fiche RNCP 4501

Conseiller en
économie
sociale
familiale
Fiche RNCP 7571

Moniteur
éducateur
Fiche RNCP 39643

Technicien de
l'intervention
sociale et
familiale
Fiche RNCP 39680

Moniteur
éducateur
Fiche RNCP
492

Technicien de
l'intervention
sociale et
familiale
Fiche RNCP 4503

Assistant
familial
Fiche RNCP 42309

Bloc visé
par le candidat

BC1 DEASS

/

/

/

/

/

/

/

/

BC 2 DEASS

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

BC 3 DEASS

dispense

dispense

dispense

allègement

allègement

allègement

allègement

/

BC 4 DEASS

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

Diplôme détenu
par le candidat

Licences professionnelles

BUT carrières sociales

Intervention sociale

Education
spécialisée
Fiche RNCP 35514

Assistance
sociale
Fiche RNCP 35515

Animation
sociale et
socioculturelle
Fiche RNCP 35512

Développe-ment
social et
médiation par
le sport
Fiche RNCP 35951

Insertion et
réinsertion sociale et
professionnelle
Fiche RNCP 40066

Accompagnement
de publics
spécifiques
Fiche RNCP 40056

Métiers de
l'animation
sociale,
socio-éducative et
socioculturelle
Fiche RNCP 40065

Accompagne-ment
social
Fiche RNCP 40059

Services à
la personne
Fiche RNCP 40058

Bloc visé
par le candidat

BC1 DEASS

/

allègement

/

/

/

/

/

/

/

BC 2 DEASS

allègement

allègement

allègement

/

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

BC 3 DEASS

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

allègement

BC4 DEASS

dispense

dispense

dispense

dispense

dispense

dispense

dispense

dispense

dispense

Diplôme détenu
par le candidat

Licence
professionnelle

Licences

Brevets de technicien supérieur

Brevet professionnel de
la jeunesse, de l'éducation populaire
et du sport

Gestion des organisations de l'économie sociale
et solidaire
Fiche RNCP 40111

Sciences sanitaires et sociales
Fiche RNCP 39696

Sociologie
Fiche RNCP 39694

Psychologie
Fiche
RNCP
39023

Services et prestations des secteurs
sanitaire et
social
Fiche RNCP 36939

Economie
sociale
familiale
Fiche RNCP 36938

Spécialité Animateur mention Animation socio-éducative ou culturelle
Fiche RNCP
39926

Bloc visé
par le candidat

BC1 DEASS

/

/

/

/

/

/

/

BC 2 DEASS

/

/

/

allègement

/

/

allègement

BC 3 DEASS

allègement

dispense

dispense

allègement

allègement

allègement

allègement

BC4 DEASS

dispense

dispense

dispense

dispense

/

dispense

allègement

3. (*) Les allègements de formation précisés dans les tableaux ne présagent pas des allégements qui pourraient être obtenus au titre du parcours professionnel du candidat.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052386165, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.