Arrêté du 21 octobre 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 octobre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052422937
Texte parentLEGITEXT000052422926
Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 octobre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe à l'arrêté du 15 juillet 2025 susvisé relative au calendrier prévisionnel d'organisation de l'examen professionnel est ainsi modifiée :

2. « Les épreuves orales d'admission débuteront à compter du vendredi 14 novembre 2025. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 15 juillet 2025 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052422937, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.