Arrêté du 21 octobre 2025 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 octobre 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000052432686
Texte parentLEGITEXT000052432674
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 21 octobre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE

2. LIAISONS INTERNATIONALES EXTRACOMMUNAUTAIRES

3. Arabie Saoudite :

4. Lyon-Djeddah ;

5. Lyon-Médine ;

6. Marseille-Djeddah ;

7. Marseille-Médine ;

8. Paris-Djeddah ;

9. Paris-Médine ;

10. Toulouse-Djeddah.

11. Algérie :

12. Lyon-Alger ;

13. Lyon-Bejaïa ;

14. Lyon-Constantine ;

15. Lyon-Oran ;

16. Lyon-Tlemcen ;

17. Marseille-Alger ;

18. Marseille-Annaba ;

19. Marseille-Sétif ;

20. Montpellier-Alger ;

21. Montpellier-Oran ;

22. Nantes-Alger ;

23. Nantes-Constantine ;

24. Nantes-Oran ;

25. Nice-Alger ;

26. Paris-Alger ;

27. Paris-Bejaïa ;

28. Paris-Biskra ;

29. Paris-Constantine ;

30. Paris-Oran ;

31. Paris-Sétif ;

32. Paris-Tlemcen ;

33. Strasbourg-Alger ;

34. Strasbourg-Constantine ;

35. Toulouse-Alger ;

36. Toulouse-Oran.

37. Cap-Vert :

38. Bordeaux-Boa Vista ;

39. Bordeaux-Sal ;

40. Lyon-Sal ;

41. Lyon-Praia ;

42. Marseille-Sal ;

43. Marseille-Praia ;

44. Nantes-Boa Vista ;

45. Nantes-Sal ;

46. Paris-Boa Vista ;

47. Paris-Praia ;

48. Paris-Sal ;

49. Paris-Saint-Vincent ;

50. Toulouse-Boa Vista ;

51. Toulouse-Sal.

52. Egypte :

53. Bordeaux-Hurghada ;

54. Lyon-Hurghada ;

55. Lyon-Le Caire, dans la limite de trois (3) fréquences hebdomadaires librement réparties entre les aéroports français hors Paris ;

56. Marseille-Hurghada ;

57. Marseille-Le Caire, dans la limite de trois (3) fréquences hebdomadaires librement réparties entre les aéroports français hors Paris ;

58. Nantes-Hurghada ;

59. Nantes-Le Caire, dans la limite de trois (3) fréquences hebdomadaires librement réparties entre les aéroports français hors Paris ;

60. Paris-Charm El-Cheikh ;

61. Paris-Hurghada ;

62. Paris-Le Caire, dans la limite de six (6) fréquences hebdomadaires ;

63. Paris-Louqsor ;

64. Toulouse-Hurghada.

65. Emirats Arabes Unis, dans la limite de six (6) fréquences hebdomadaires réparties entre les trois aéroports français :

66. Lyon-Dubaï ;

67. Marseille-Dubaï ;

68. Toulouse-Dubaï.

69. Liban :

70. Lyon-Beyrouth, dans la limite de deux (2) fréquences hebdomadaires ;

71. Marseille-Beyrouth, dans la limite de deux (2) fréquences hebdomadaires ;

72. Dans la limite d'une fréquence hebdomadaire sur l'une des deux liaisons suivantes :

73. Montpellier-Beyrouth,

74. Nice-Beyrouth ;

75. Paris-Beyrouth, dans la limite de sept (7) fréquences hebdomadaires.

76. Sénégal :

77. Bordeaux-Dakar ;

78. Lille-Dakar ;

79. Lyon-Dakar ;

80. Marseille-Dakar ;

81. Nantes-Dakar ;

82. Nice-Dakar ;

83. Toulouse-Dakar.

84. Tunisie :

85. Bordeaux-Djerba ;

86. Bordeaux-Tunis ;

87. Lyon-Djerba ;

88. Lyon-Monastir ;

89. Lyon-Sfax ;

90. Lyon-Tunis ;

91. Marseille-Djerba ;

92. Marseille-Monastir ;

93. Marseille-Tunis ;

94. Montpellier-Tunis ;

95. Nantes-Djerba ;

96. Nantes-Monastir ;

97. Nantes-Tunis ;

98. Nice-Djerba ;

99. Nice-Monastir ;

100. Nice-Tunis ;

101. Paris-Djerba ;

102. Paris-Hammamet ;

103. Paris-Monastir ;

104. Paris-Sfax ;

105. Paris-Tunis ;

106. Paris-Tozeur ;

107. Strasbourg-Djerba ;

108. Strasbourg-Tunis ;

109. Toulouse-Djerba ;

110. Toulouse-Tunis.

111. Turquie :

112. Bordeaux-Istanbul ;

113. Lyon-Antalya ;

114. Lyon-Istanbul ;

115. Marseille-Antalya ;

116. Montpellier-Istanbul ;

117. Nantes-Antalya ;

118. Nantes-Istanbul ;

119. Paris-Ankara ;

120. Paris-Antalya ;

121. Paris-Bodrum ;

122. Paris-Istanbul ;

123. Paris-Izmir ;

124. Strasbourg-Istanbul.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 9 juillet 2007 : art. Annexe

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052432686, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.