1. Le conseil scientifique a pour mission d'examiner les orientations stratégiques de l'Institut, de donner un avis sur les programmes de recherche et d'en suivre la réalisation.
2. Le conseil scientifique examine l'ensemble des activités scientifiques menées par l'Institut, y compris celles qui sont développées contractuellement avec des organismes publics ou privés.
3. Il se prononce notamment sur :
4. - l'intérêt stratégique des programmes de recherche à venir, ainsi que sur l'adéquation des moyens techniques et en personnel qui leur sont affectés ;
5. - les modalités de valorisation des résultats des programmes de recherche ;
6. - la politique de partenariat scientifique et la création, la modification ou la suppression éventuelle d'unités mixtes de recherche.
7. Le directeur général de l'Institut peut proposer au conseil scientifique de procéder à l'évaluation des programmes de recherche en cours ou achevés, et des résultats obtenus.
8. A la demande du directeur général, le conseil scientifique procède à l'évaluation des chercheurs ou des équipes de l'Institut ayant une activité de recherche.
9. Les évaluations sont réalisées conformément aux dispositions du code de la recherche.