Arrêté du 1er novembre 2025 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 1er novembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052521814
Texte parentLEGITEXT000052521805
Référencearticle 2 de l'arrêté du 1er novembre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 3 du même arrêté est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa, après les mots : « de la formation », sont insérés les mots : «, de la réflexion et de la valorisation, » ; 2° Au quatrième alinéa :

2. a) Après les mots : « des colloques, », sont insérés les mots : « des séminaires, » ; b) Les mots : « de travail à distance » sont supprimés ; c) Après les mots : « des sessions régionales », sont insérés les mots : « à destination de la jeunesse » ;

3. 3° Le cinquième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

4. «-des évènements liés à la diffusion des savoirs sur le périmètre ministériel, contribuant à l'influence du ministère de l'intérieur dans la société civile et à l'international, y compris la publication d'articles sur la plateforme dédiée “ Quiritès ”. » ;

5. 4° Au sixième alinéa :

6. a) Les mots : « des universités françaises et internationales et des organismes » sont remplacés par les mots : « des universités françaises et internationales, des organismes » ; b) Les mots : « en matière de défense et de relations internationales » sont remplacés par les mots : «, des laboratoires d'idées » ; c) Les mots : « tout cycle » sont remplacés par les mots : « des cycles » et le mot : « relatif » est remplacé par le mot : « relatifs ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 3 septembre 2020 : art. 3

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052521814, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.