Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE I RÉPARTITION DU QUOTA D'ESPADON DE MÉDITERRANÉE POUR LA FRANCE EN 2025
2. (quotas en tonnes)
3. Quota
4. Organisation de producteurs du Sud (OP du Sud)
5. 4,3
6. Société Coopérative Maritime des Pêcheurs de Sète Môle (SA. THO. AN)
7. 37,3
8. Organisation de producteurs du Levant (OP du Levant)
9. 29,1
10. Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Provence-Alpes-Côte d'Azur
11. 8,8
12. Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Occitanie
13. 0,4
14. Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Corse
15. 29,1
16. TOTAL Hors OP
17. 38,3
18. Réserve nationale
19. 0,0
20. TOTAL
21. 109,0
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 20 février 2025 : art. null