DÉCRET n°2015-632 du 5 juin 2015 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2026.

TexteDÉCRET n°2015-632 du 5 juin 2015
IdentifiantLEGIARTI000052530861
Texte parentLEGITEXT000052530873
Référencearticle 1 du décret n°2015-632 du 5 juin 2015 (version du 1er janvier 2026)Légifrance →

1. L'échelonnement indiciaire applicable aux emplois de direction régis par le décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 susvisé est fixé ainsi qu'il suit :


Echelons

A compter

du 1er janvier 2017


A compter

du 1er janvier 2019


Indice brut

Indice brut

Emplois de direction des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive, de l'Ecole nationale des sports de montagne

Groupe I

5

HEB bis

HEB bis

4

HEB

HEB

3

HEA

HEA

2

1021

1027

1

971

977

Groupe II

5

HEB

HEB

4

HEA

HEA

3

1021

1027

2

971

977

1

906

912

Groupe III

6

HEA

HEA

5

1021

1027

4

971

977

3

906

912

2

857

862

1

807

813

Echelon provisoire

721

728

Groupe IV

6

1021

1027

5

971

977

4

906

912

3

855

861

2

805

812

1

755

762

Echelon provisoire

669

676
Nota : Conformément à l'article 4 du décret n° 2025-1054, ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'article 2 dudit décret, entrent en vigueur le 1 er janvier 2026. Conformément au VII de l'article 2 du décret n° 2025-1054, ces dispositions peuvent être modifiées dans les formes requises pour leur modification antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret.

Aller plus loin

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