Arrêté du 11 octobre 2025 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 14 novembre 2025.

TexteArrêté du 11 octobre 2025

IdentifiantLEGIARTI000052567064

Texte parentLEGITEXT000052567036

Référencearticle 9 de l'arrêté du 11 octobre 2025 (version du 14 novembre 2025)Légifrance →

1. La première session d'examen de la spécialité « Peintre décorateur créateur d'ambiances » de certificat de spécialisation, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2027.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.