Arrêté du 25 novembre 2025 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 30 novembre 2025.

TexteArrêté du 25 novembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052960770
Texte parentLEGITEXT000052960755
Référencearticle 5 de l'arrêté du 25 novembre 2025 (version du 30 novembre 2025)Légifrance →

1. Les épreuves écrites sont fixées aux :

2. - 10 et 11 mars 2026 dans les centres de composition ouverts en Hauts-de-France, Normandie, Bretagne-Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse, Ile-de-France, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Polynésie française, à Mayotte, La Réunion et Saint-Pierre-et-Miquelon ;

3. - 11 et 12 mars 2026 dans les centres de composition ouverts en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052960770, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.