Arrêté du 27 novembre 2025 · Article

Annexe 2

Article en vigueur depuis le 3 décembre 2025.

TexteArrêté du 27 novembre 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000052973949
Texte parentLEGITEXT000052973920
RéférenceAnnexe 2 de l'arrêté du 27 novembre 2025 (version du 3 décembre 2025)Légifrance →

1. ANNEXE 2

2. LISTE ET RÉPARTITION DES COMPÉTENCES DES ÉTABLISSEMENTS ET ASSOCIATIONS AFFILIÉES


Nom
Département
d'implantation
Unités d'enseignement autorisées
Compétences
géographiques

CEF
FF
FSA
FPSE
FPSC
PICF
PES
SSA L
SSA EI
PSE2
PSE1
PSC
GQS

Siège de l'Ordre de Malte France
75
X
X
X
X
X
X
X
X
X
France et étranger

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de l'Allier
03
X
X
X
X
X
X
X
03, 23

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte des Hautes-Alpes
05
X
X
X
X
X
X
05

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte des Alpes-Maritimes
06
X
X
X
X
X
X
04, 06

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte des Bouches-du-Rhône
13
X
X
X
X
X
X
13, 30, 34

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte du Cher
18
X
X
X
X
X
X
X
18, 36, 58

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de Côte-d'or
21
X
X
X
X
21, 89

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte des Côtes-d'Armor
22
X
X
X
X
X
X
X
22

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de la Drôme
26
X
X
X
X
X
X
X
26

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de l'Eure
27
X
X
X
X
X
X
X
27

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de l'Eure-et-Loir
28
X
X
X
X
X
X
X
28, 45, 61

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte du Finistère
29
X
X
X
X
X
X
X
29

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de Haute-Garonne
31
X
X
X
X
X
X
09, 11, 31, 81

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de la Gironde
33
X
X
X
X
X
X
24, 33, 40

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte d'Ille-et-Vilaine
35
X
X
X
X
X
X
X
35

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de l'Indre-et-Loire
37
X
X
X
X
X
X
X
37, 41, 86

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de la Loire
42
X
X
X
X
X
X
X
42, 43, 71

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de la Loire-Atlantique
44
X
X
X
X
X
X
X
44, 53

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte du Lot-et-Garonne
47
X
X
X
X
X
X
32, 46, 47, 82

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte du Maine-et-Loire
49
X
X
X
X
X
X
X
49, 72, 79

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de la Manche
50
X
X
X
X
X
X
X
14, 50

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de la Marne
51
X
X
X
X
08, 10, 51, 52, 55

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte du Morbihan
56
X
X
X
X
X
X
X
56

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de la Moselle
57
X
X
X
X
54, 57

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte du Nord
59
X
X
X
X
02, 59, 62

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de l'Oise
60
X
X
X
X
60, 80

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte du Puy-de-Dôme
63
X
X
X
X
X
X
X
15, 19, 63

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte des Pyrénées-Atlantiques
64
X
X
X
X
X
X
64, 65

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte du Bas-Rhin
67
X
X
X
X
67

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte du Haut-Rhin
68
X
X
X
X
68, 88, 90

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte du Rhône
69
X
X
X
X
X
X
X
01, 38, 69

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de la Haute-Saône
70
X
X
X
X
25, 39, 70

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de la Haute-Savoie
74
X
X
X
X
X
X
X
73, 74

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de Paris
75
X
X
X
X
X
X
X
75, 93

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de Seine-Maritime
76
X
X
X
X
X
X
X
76

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de Seine-et-Marne
77
X
X
X
X
X
X
X
77, 89

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte des Yvelines
78
X
X
X
X
X
X
X
78, 91

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte du Var
83
X
X
X
X
X
X
83, 84

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de Vendée
85
X
X
X
X
X
X
X
17, 85

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de Haute-Vienne
87
X
X
X
X
X
X
16, 87

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte des Hauts-de-Seine
92
X
X
X
X
X
X
X
92, 95

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte du Val-de-Marne
94
X
X
X
X
X
X
X
94

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de la Réunion
974
X
X
X
X
974

Unité départementale d'intervention de l'Ordre de Malte de Polynésie
987
X
X
X
X
987

Aller plus loin

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