Arrêté du 1er décembre 2025 · Article

Article 14

Article en vigueur depuis le 5 décembre 2025.

TexteArrêté du 1er décembre 2025

RattachementChapitre III : ÉPREUVES ORALES ET SPORTIVES ET ADMISSION

IdentifiantLEGIARTI000052988447

Texte parentLEGITEXT000052988405

Référencearticle 14 de l'arrêté du 1er décembre 2025 (version du 5 décembre 2025)Légifrance →

1. La commission des épreuves sportives, commune aux quatre concours, est présidée par un officier supérieur qui est responsable de la bonne exécution de ces épreuves.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.