Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 1er décembre 2025
RattachementChapitre IV : DISPOSITIONS DIVERSES
IdentifiantLEGIARTI000052988459
Texte parentLEGITEXT000052988405
Référencearticle 20 de l'arrêté du 1er décembre 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 12 janvier 2024 modifié relatif au concours externes d'admission en première année à l'Ecole navale est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 12 janvier 2024 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 21 Divisions : Chapitre préliminaire Généralités ; Chapitre Ier : Organisation générale des concours ; Chapitre II : Épreuves écrites et admissibilité ; Chapitre III : Épreuves orales et sportives et admission ; Chapitre IV : Dispositions diverses
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