Arrêté du 20 novembre 2025 · Article

Annexe V bis

Article en vigueur depuis le 6 décembre 2025.

TexteArrêté du 20 novembre 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000052991129
Texte parentLEGITEXT000052991066
RéférenceAnnexe V bis de l'arrêté du 20 novembre 2025 (version du 6 décembre 2025)Légifrance →

1. ANNEXE V bis

2. RÉPARTITION DES PLACES DANS LES CLASSES


LEGTA Rodez La Roque à Rodez

12

LEGTPA de Bordeaux-Blanquefort à Blanquefort

13

LEGTPA Dijon Quetigny à Quetigny

12

LEGTA Frédéric Bazille-Agropolis à Montpellier

13

LEGTPA de Besançon à Dannemarie Sur Crete

12

LEGTA Théodore Monod à Le Rheu

13

LEGTA Bourg Les Valence à Bourg Les Valence

13

LEGTPA Louis Pasteur à Lempdes

12

LEGTA Toulouse Auzeville à Castanet Tolosan

13

LEGTA Amiens Le Paraclet à Cottenchy

12

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