Article 1 LEGIARTI000052991174
A abrogé :
- Arrêté du 16 août 2004 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25
Divisions : TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. ; TITRE II : FORMATION D'INTEGRATION. ; Chapitre 1er : Modules du tronc commun. ; Chapitre 2 : Modules spécifiques aux cadres d'emplois ; Section 1. ; Section 2. ; Section 3. ; TITRE III : LES FORMATIONS D'ADAPTATION À L'EMPLOI, LES FORMATIONS SPÉCIALISÉES ; Chapitre 1er : Formation d'adaptation à l'emploi. ; Section 1 : FAE de niveau groupement. ; Section 2 : FAE de niveau chefferie santé. ; Chapitre 2 : Formations spécialisées. ; Section 1 : Formations techniques. ; Section 2 : Formations opérationnelles. ; TITRE IV : FORMATION D'ADAPTATION AUX RISQUES LOCAUX FORMATIONS COMPLÉMENTAIRES. ; TITRE V : FORMATION DE MAINTIEN ET DE PERFECTIONNEMENT DES ACQUIS - DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU., : art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32
Divisions : TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES.